1.Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse www.labenergies.com
LAB Energies
Société rattachée au groupe Les Artisans Bâtisseurs
Forme juridique : SAS
Siège social : 524 AVENUE PASTEUR 78630 ORGEVAL, France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 92940776500015
Numéro de TVA intracommunautaire : FR17929407765
Téléphone : 01 39 75 85 31
Email : contact@labenergies.com
2.Hébergeur
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site : https://www.ovhcloud.com
3.Propriété intellectuelle
(textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de LAB Energies ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de LAB Energies.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4.Données personnelles et cookies
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, LAB Energies collecte et traite des données personnelles via le site internet (formulaires de contact, demandes d’informations).
Les informations recueillies sont destinées uniquement à LAB Energies et ne sont en aucun cas transmises à des tiers sans consentement préalable.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et de portabilité de vos données, que vous pouvez exercer en écrivant à : contact@labenergies.com
Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.
Le site utilise également des cookies à des fins de navigation et de statistiques. Vous pouvez paramétrer vos choix via votre navigateur.
5.Responsabilité
LAB Energies s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents de Versailles.
6.Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents de Versailles.
7.Service Communication
Un site réalisé par : www.vrlx.fr